3.  LES CONSÉQUENCES

3.1. Une approche spécifique et une approche par usage

Les conséquences d'une pollution des sols, sous-sols et/ou des nappes phréatiques ne sont pas génériques à l'image de ce que l'on obtient pour une pollution de l'air. Il convient de réaliser une évaluation des risques pour, d'une part, déterminer les conséquences et, d'autre part, éventuellement définir des objectifs de réhabilitation en fonction de l'usage futur du site.

En France, l'approche retenue pour la gestion des sites pollués est une approche dite spécifique qui repose sur une évaluation simplifiée des risques sur chaque site. Le site ne sera considéré comme pollué qu'au vu des résultats d'analyses légères effectuées au cours d'une étude des sols, sans caractérisation approfondie de la pollution. Cette approche spécifique est complétée par une approche fondée sur la prise en considération de l'usage du site, actuel ou futur. Les valeurs guides pour les objectifs de réhabilitation sont alors fixées en fonction de l'usage du site, comme dans le cas des normes canadiennes ou anglaises. Le but est de traiter le site dans la mesure et en proportion de ce qui est nécessaire pour qu'il soit dans un état compatible avec l'usage présent ou envisagé. Quelques fonctions du sol sont protégées, restaurées ou rétablies, pour permettre un usage déterminé actuel ou futur.

La détermination des conséquences d'une pollution est faite à l'aide de la méthodologie d'évaluation simplifiée des risques, développée sous la tutelle du ministère de l'Environnement. Cet outil peut non seulement être utilisé pour compléter l'inventaire des sites et sols pollués en France, mais aussi pour tout autre site suspect d'être pollué.

La réalisation d'une investigation environnementale, d'un diagnostic de contamination d'un site industriel, et de détermination des conséquences de la pollution fait appel à des notions complexes dans les principes fondamentaux. De fait, la grande diversité des produits contaminants, de leur interférence potentielle entre chacun d'eux, de leur mode de dispersion dans des milieux très hétérogènes, permet difficilement de prévoir une démarche adaptée à chaque cas. C'est peut-être une des raisons qui a amené le Ministère de l'Environnement, et un groupe de travail national, à développer un guide d'investigation généraliste, organisé en séquences et adaptables à tous les cas.

A noter que cette méthodologie et le guide technique qui l'accompagne ne constituent pas un modèle pratique standard visant à éliminer le jugement et la valeur d'expertise de l'expert.

3.2. L'évaluation simplifiée des risques

La démarche retenue en France pour la détermination des conséquences d'une pollution se fait selon :

3.2.1. Identification de la pollution du site

L'identification de la pollution d'un site comprend deux phases principales :

1. la première, nommée A, constitue une recherche documentaire basée sur les informations disponibles et accessibles, complétée par une visite de terrain :

- L'analyse historique du site, dont l'objectif est de recenser dans un espace spatio-temporel défini les activités qui se sont succédées en ce lieu, leur localisation précise et les pratiques de gestion environnementale industrielle ;

- Une étude de la vulnérabilité de l'environnement à la pollution, permettant de préciser les informations propres au site étudié, dont les paramètres qui conditionneront les modes de transfert, et les cibles potentielles susceptibles d'être atteintes ;

- Une visite du site et de ses environs immédiats, pour compléter les informations précédemment obtenues, et préparer les futures campagnes de reconnaissance de ce terrain ;

2. La deuxième, nommé B, permet de réaliser des investigations sommaires sur le site. Elle vise à collecter les données non disponibles au terme de la phase A et nécessaires à l'établissement d'un constat de non-pollution pour les différents milieux, à l'évaluation simplifiée des risques, et à la conception et au dimensionnement des campagnes d'investigations de terrain à mener dans le cadre d'un éventuel diagnostic approfondi.

Les objectifs de cette étude sont donc :

1. L'identification des pollutions potentielles et le constat sommaire de l'impact sur la santé humaine et sur l'environnement des activités, présentes ou passées, pratiquées sur ce site ;

2. Le recueil des informations indispensables pour mettre en œuvre la méthode d'évaluation simplifiée des risques et de hiérarchisation des interventions.

3.2.2. Évaluation simplifiée des risques

L'objectif de l'évaluation simplifiée des risques est de fournir les éléments permettant de différencier, après l'étude historique et les investigations légères, et en faisant appel à des options volontairement simplificatrices, les sites ne présentant pas de menaces pour la santé humaine et l'environnement de ceux susceptibles de générer des nuisances notables, éventuellement pérennes.

Au stade de la démarche, l'évaluation est effectuée en considérant l'homme comme cible principale, en fonction des usages connus du site, actuel et à venir, et de son environnement au moment de l'opération.

Les principes de base de l'évaluation simplifiée des risques peuvent se résumer selon :

L'existence d'un risque implique donc la présence concomitante d'une source dangereuse, d'un mode de transfert vers et dans les milieux, et d'une cible, l'homme à ce stade de la démarche. Dès lors qu'un de ces facteurs n'existe pas, le risque n'est pas à prendre en compte, et l'évaluation des risques potentiels, pour le milieu et l'usage donnés, est sans objet. Il n'y a pas de conséquences de la pollution d'un site.

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